controle fiscal les vices de procedure procedure de richard

Controle fiscal Les vices de procedure procedure de Richard

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: procedure de Richard Gaudet Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Theme: Controle fiscal Les vices de procedure procedure d Mot Clefs: Droit Droit des affaires Droit fiscal Etat de l'objet: Livre comme neuf Annee d'edition: Format \ Reliure: Broche Broche Dimenssions: x x 1,40 Mon avis: Magnifique livre, je le recomande Nombre de pages: 186 Editeur: L'Harmattan Langue: Francais Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires EAN:

Guide pratique de la procedure dans le contentieux fiscal

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: la procedure dans le contentieux fiscal de Francoi Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Theme: Guide pratique de la procedure dans le contentieux Mot Clefs: Droit Contentieux fiscal Droit des affaires Fiscal Etat de l'objet: Livre comme neuf Annee d'edition: Format \ Reliure: Broche Broche Dimenssions: x x 1,60 Mon avis: Tres Bon Livre Nombre de pages: 251 Editeur: LITEC Langue: Francais Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires EAN:

Code de procedure civile procedure civile de Loic

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: procedure civile de Loic Cadiet Etat de l'objet: Livre comme neuf Mon avis: Tres Bon Livre Format \ Reliure: Relie Relie Editeur: LexisNexis-Litec Nombre de pages: Theme: Code de procedure civile procedure civile 201 Dimenssions: x x 5,99 Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 2 exemplaires Annee d'edition: Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Langue: Francais EAN:

Procédure pénale, Jean Pradel

Procédure pénale Jean Pradel Editions Cujas 2000 Prix: 6,00 € Livre en bon état, couverture usée, annotations et passages surlignés Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10943 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Code de procédure civile neuf

Code de procédure civile édition , comme neuf (utilisé une seule fois: pas d'annotation, pas de stabilo, pas de post-it). Contient également le Code de procédures civiles d'exécution, le code de l'organisation judiciaire, et un certain nombre de textes complémentaires. Contient également une clé d'activation qui permet de consulter le code sur ordinateur avec liens de jurisprudences, et sur smartphone hors connexion, ainsi qu'une mise à jour hebdomadaire et des newsletters. - 77

** LE PROCEDURE NEGOZIATE SOTTO SOGLIA |

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Livre neuf, n'ayant jamais été lu ni utilisé, en parfait état, sans pages manquantes ni endommagées. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Autore::: Biancardi, Salvio:: Data Pubblicazione::: :: Editore::: Maggioli Editore:: ISBN: EAN:

| TRATTATO DELLE PROCEDURE CONCORSUALI LUCIO

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Livre neuf, n'ayant jamais été lu ni utilisé, en parfait état, sans pages manquantes ni endommagées. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Categoria::: Diritto:: Data Pubblicazione::: Ottobre :: Autore::: Lucio Ghia, Carlo Piccinini, Fausto Severini:: Pagine::: 992:: Editore::: Utet Giuridica:: ISBN: EAN:

Dalloz code de procédure civile

Code de procédure civile Dalloz,édition . A jour de la réforme du droit de la famille. Parfait état.14 € Peut être retiré sur place: si envoi, frais de port en sus. Tél

** LE PROCEDURE NEGOZIATE SOTTO SOGLIA |

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Livre neuf, n'ayant jamais été lu ni utilisé, en parfait état, sans pages manquantes ni endommagées. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Autore::: Biancardi, Salvio:: Data Pubblicazione::: :: Editore::: Maggioli Editore:: ISBN: EAN:

Code de procédure pénale DALLOZ neuf

Bonjour, Je vends un code de procédure pénale neuf des éditions DALLOZ. Le tarif est de 20 euros pour une vente en mains propres à Strasbourg. Je vous remercie de me contacter pour connaître les frais de port en cas de vente à distance.

| IL FALLIMENTO E LE ALTRE PROCEDURE

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Livre neuf, n'ayant jamais été lu ni utilisé, en parfait état, sans pages manquantes ni endommagées. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Categoria::: Diritto:: Data Pubblicazione::: :: Autore::: Luciano Panzani:: Pagine::: 492:: Editore::: Utet Giuridica:: ISBN: EAN:

Code de procédure pénale, Gilbert Azibert

Code de procédure pénale Gilbert Azibert LexisNexis 2011 Prix: 10,00 € Livre en bon état Catégorie(s): Droit et Législation Référence du livre: R10951 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

| IL FALLIMENTO E LE ALTRE PROCEDURE

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Livre neuf, n'ayant jamais été lu ni utilisé, en parfait état, sans pages manquantes ni endommagées. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Categoria::: Diritto:: Data Pubblicazione::: :: Autore::: Luciano Panzani:: Pagine::: 414:: Editore::: Utet Giuridica:: ISBN: EAN:

| IL FALLIMENTO E LE ALTRE PROCEDURE

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Livre neuf, n'ayant jamais été lu ni utilisé, en parfait état, sans pages manquantes ni endommagées. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Categoria::: Diritto:: Data Pubblicazione::: :: Autore::: Luciano Panzani:: Pagine::: 732:: Editore::: Utet Giuridica:: ISBN: EAN:

DENTAIRE ORTHODONTIQUE PROCÉDURE OUTILS POSTÉRIEUR DENTS

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Pince Orthodontique: Acier Inoxydable Orthodontie Procédure Kit: Acier Inox Câble Support Courbant Pince: Acier Inox Fixation Support Pincettes: Acier Inox Marque: Virco UK EAN: Non applicable Numéro de pièce fabricant: Orthodontie Kit D'outils

CODE DE PROCEDURE PENALE LITEC - occasion

Vends ' CODE DE PROCEDURE PENALE' édition LITEC année Prix: 8 euros Remise en mains propres possible à Nantes ou envoi à domicile contre paiement des frais de port en plus TEL.:

DENTAIRE ORTHODONTIQUE PROCÉDURE OUTILS POSTÉRIEUR DENTS

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Pince Orthodontique: Acier Inoxydable Orthodontie Procédure Kit: Acier Inox Câble Support Courbant Pince: Acier Inox Fixation Support Pincettes: Acier Inox Marque: Virco UK EAN: Non applicable Numéro de pièce fabricant: Orthodontie Kit D'outils

Societes et Procedure Civile Thomas Vincent Lexisnexis

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Thomas Vincent Etat de l'objet: Livre comme neuf Mon avis: Tres Bon Livre Format \ Reliure: Broche Editeur: Lexisnexis Nombre de pages: 0 Theme: Societes et Procedure Civile Thomas Vincent Lexisn Dimenssions: x x 2,01 Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 5 exemplaires Annee d'edition: Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * EAN:

Procedure penale Sylvain Jacopin MONTCHRESTIEN Focus droit

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Sylvain Jacopin Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Theme: Procedure penale Sylvain Jacopin MONTCHRESTIEN Foc Mot Clefs: France Procedure penale Sciences juridiques Droit Etat de l'objet: Livre comme neuf Annee d'edition: Format \ Reliure: Broche Broche Dimenssions: x x 1,40 Mon avis: Tres Bon Livre Nombre de pages: 211 Editeur: MONTCHRESTIEN Langue: Francais Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 4 exemplaires EAN:

Annales 2005: Droit pénal, procédure pénale, Thierry

Annales 2005: Droit pénal, procédure pénale Thierry Garé et Catherine Ginestet Dalloz - Les annuels du droit 2004 Prix: 3,00 € Livre en bon état, passages surlignés Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10944 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Procedure penale Corinne Renault-Brahinsky GUALINO 3e

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Corinne Renault-Brahinsky Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Theme: Procedure penale Corinne Renault-Brahinsky GUALINO Mot Clefs: Droit Droit penal Preparation au crfpa Sciences ec Etat de l'objet: Livre comme neuf Annee d'edition: Format \ Reliure: Broche Broche Dimenssions: x x 1,19 Mon avis: Tres Bon Livre Nombre de pages: 160 Editeur: GUALINO Langue: Francais Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires EAN:

Code procédure pénale , très bon état neuf

Code de procédure pénale très bon état acheté 30€ septembre , revendu

Traité-formulaire de procédure générale Guy Raviar

Bonjour, Bonsoir, Je vends ce LOT de 2 gros LIVRE: 2 tomes (1 + 2) Traité-formulaire de procédure générale Guy Raviart Traité-Formulaire de procédure générale (Civile, Pénale, Commerciale et Administrative) Librairies Techniques Reliure cuir bleu marine 25 x 16 cm Très bon état peu ou pas lu

Codes Dalloz droit civil et procédure civile

Codes Dalloz édition , parfait état: - code civil annoté: à jour de la réforme du droit des obligations: 10 € - code de procédure civile: à jour de la réforme du droit de la famille: 14 € Peuvent être retirés sur place: si envoi, frais de port en sus. Tél

L'essentiel de la procédure pénale, Corinne

L'essentiel de la procédure pénale Corinne Renault-Brahinsky Gualino editeur - Les carrés 2002 Prix: 3,00 € Livre en bon état, un peu usé Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10940 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

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