droit civil les regimes matrimoniaux remy cabrillac

Droit civil, les régimes matrimoniaux, Rémy Cabrillac

Droit civil, les régimes matrimoniaux Rémy Cabrillac Montchrestien - domat droit privé 2000 Prix: 2,50 € Livre en bon état, couverture un peu usé, quelques passages surlignés Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10941 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Introduction générale au droit de Cabrillac, Rémy | Livre

1Caractéristiques de l'objet État : Bon état: Livre ayant déjà été lu, mais qui est toujours en bon état. La couverture présente des dommages mineurs, comme des éraflures, mais n'est ni trouée ni déchirée. Pour les couvertures rigides, la jaquette n'est pas nécessairement incluse. La reliure présente des marques d'usure mineures. La majorité des pages sont intactes. Pliures et déchirures mineures. Soulignement de texte mineur au crayon. Aucun surlignement de texte. Aucune note dans les marges. Aucune page manquante. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Remy cabrillac Poids: 250g ISBN: EAN:

livre de droit travaux diriges de droit des regimes

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Livre neuf, n'ayant jamais été lu ni utilisé, en parfait état, sans pages manquantes ni endommagées. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Éditeur: francis lefebvre Niveau: Université Langue: Français Auteur: annie lamboley m h laurens-lamboley

Droit congolais de la famille Filiation, regimes

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: la famille Filiation regimes matrimoniaux successi Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Theme: Droit congolais de la famille Filiation, regimes m Mot Clefs: Droit Droit civil Famille Etat de l'objet: Livre comme neuf Annee d'edition: Format \ Reliure: Broche Broche Dimenssions: x x 2,21 Mon avis: Tres Bon Livre Nombre de pages: 296 Editeur: HARMATTAN Langue: Francais Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires EAN:

Droit civil: introduction au droit de Gérard Cornu

Droit civil: introduction au droit de G. Cornu Editions "Montchrestien", collection: Domat, droit privé 13ème édition Très bon état

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1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Couleur: Vert unique: Caoutchouc Marque: Asics Style.: Chaussures indoor

Droit civil

livre de bases des notions essentielles de DROT CIVIL G.HUBRECHT 258 pages

Maison Saint Remy 5 pièce(s) 133 m2 Saint-Rémy Vente

Très belle maison beaucoup de charme sur sous sous sol, à proximité du centre de Chalon. Cette belle maison entourée d'un magnifique parc de m très arboré, se compose de 2 chambres à l'étage bureau salle d'eau et wc, et au RC une chambre très spacieuse une salle d'eau wc, salon salle toit cathédrale, une bel escalier pour désservir le 1er étage, cheminée insert, une cuisine équipée et hall entrée, de nombreux rangements. Un grand sous sol pour 2 véhicules, une buanderie cellier pièce à linge et coin chaudière. A voir absolument. Taxe foncière: € Nombre de pièces: 5 Nombre de chambres: 3 Surface habitable: 133 m² Surface du terrain: m² Année de construction: Nombre de salles de bains: 1 Nombre de salles d’eau: 1 Nombre de parkings: 2 Nombre de terrasses: 1 Performance énergétique (DPE): E Emission de Gaz à effet de serre (GES): E

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1Caractéristiques de l'objet État : Neuf avec étiquettes: Objet neuf, jamais porté, vendu dans l'emballage d'origine (comme la boîte ou la pochette d'origine) et/ou avec étiquettes d'origine. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Attache: A Clipser Styles: Extension De Cheveux Couleur 1: Blond Clair Texture: Lisse Pays/Région de Fabrication: Chine Thème: 100% Cheveux Humains Longueur Cheveux: Long Type: Cheveux Humains Type de cheveux: Cheveux Humains Marque: - Sans marque/Générique - Numéro de pièce fabricant: N' application

Droit civil T1, Louis Bach

Droit civil T1 Louis Bach Editions Sirey 1998 Prix: 3,00 € Livre en bon état, couverture un peu usée Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10953 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

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I@d france - rafaël clement () vous propose: maison de 80 m² environ à rénover à 5 min de l?axe reims-charleville. ce bien situé au centre du village à 100 m de l?école comprend au rdc: 1 cuisine, 1 sdb, 1 salle à manger et au 1er étage: 2 grandes chambres et combles aménageables. grange attenante de 50m² environ sur 2 étages. un cellier et une dépendance sur un terrain de 300m² environ.le prix de vente est exprimé frais d?agence inclus (f.a.i.) dont la valeur est équivalente à 8, 18% ttc du prix de vente. information d'affichage énergétique sur ce bien: dpe f indice 431 et ges g indice 109. la présente annonce immobilière a été rédigée sous la responsabilité éditoriale de m. rafaël clement (id ), agent commercial mandataire en immobilier immatriculé au registre spécial des agents commerciaux (rsac) du tribunal de commerce retrouvez tous nos biens sur notre site internet. Surface habitable: 80 m² Nombre de pièces: 4 Consommations énergétiques: 431 kWhEP/m²/an Lettre consommations énergétiques: f Emissions de gaz à effet de serre: 109 kg éqCO2/m²/an Lettre émissions de gaz à effet de serre: g

Droit civil, les obligations, Valérie Toulet

Droit civil, les obligations Valérie Toulet Paradigme - Manuel 2004 Prix: 3,00 € Livre en bon état, nombreux passages surlignés et annotations Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10948 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

"Traité élémentaire de droit civil" Planiol

"Traité élémentaire de droit civil" par Marcel PLANIOL En 3 volumes (complet), troisième édition, , Paris librairie Cotillon. En bon état, dos cuir avec quelques manques, pages jaunies, ensemble complet. L'envoi peut être possible mais des frais postaux s'appliquent, en fonction du poids. Visibles sur place. Je réponds à toute question.

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Droit civil, les obligations, Luc Grynbaum

Droit civil, les obligations Luc Grynbaum Hachette supérieur - HU droit 2005 Prix: 10,00 € Livre en bon état, couverture usée, nombreux passages soulignés et annotations Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10949 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Droit civil: personnes, incapacités, famille, Laëtitia

Droit civil: personnes, incapacités, famille Laëtitia Stasi Paradigme - Manuel 2004 Prix: 1,00 € Livre en bon état, très nombreux passages surlignés et annotations Catégorie(s): Droit et Législation, Supérieur (Scolaire) Référence du livre: R10947 Pour retrouver tous mes livres tapez loccasiondelire dans la barre de recherche (ou ailleurs sur le net).

Les épreuves écrites en Droit civil

'Les épreuves écrites en Droit civil', de Gilles Goubeaux et Philippe Bihr, aux éditions Lextenso éditions, 299 pages, couverture souple. Excellent état. Valeur initiale: Euros. A récupérer sur place ou possibilité d'envoi à vos frais. Pour consulter nos autres annonces, taper mondebarras18 dans Indre et Loire - Centre. Merci de votre visite ! - 37

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"Précis de droit civil" 3 volumes

"Précis de droit civil" par G. Baudry-Lacantinerie Sixième édition, , en trois volumes (complet). A Paris, librairie de la Société du Recueil Général des Lois et des Arrêts. État d'usage, bon. Rares annotations au crayon, pas de page manquante. L'envoi est possible mais les frais postaux s'ajoutent (selon le poids) Visible sur place. Je réponds à toute question.

Besoin d'un avocat en droit civil

Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Non. Lesquels de vos droits civils ont été violés ? Pas sûr. Droit civil de base. Quel type d'entité représentez-vous ? Individuel. Quand avez-vous besoin de droit civil ? Dans les prochains jours.
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Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je ne sais pas. Lesquels de vos droits civils ont été violés ? CONSEILLER. Quel type d'entité représentez-vous ? Individuel. Quand avez-vous besoin de droit civil ? Dès que possible.
Type d'emploi: - Droit civil
Code postal: 91000
Entreprise: StarOfService.com

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Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je ne sais pas. Lesquels de vos droits civils ont été violés ? Droit civil de base. Pas sûr. Quel type d'entité représentez-vous ? Individuel. Quand avez-vous besoin de droit civil ? À une date précise. À quelle date ? mercredi 19 décembre 2018 (19/12/2018). À quelle heure ? 09:00.
Type d'emploi: - Droit civil
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Besoin d'un avocat en droit civil

Avez-vous droit à l'aide juridictionnelle ? Je ne sais pas. Lesquels de vos droits civils ont été violés ? Droit à l'éducation. Quel type d'entité représentez-vous ? Fonctionnaires. Quand avez-vous besoin de droit civil ? Dès que possible.
Type d'emploi: - Droit civil
Code postal: 90000
Entreprise: StarOfService.com

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