introduction generale au droit

Theorie generale du droit et de l'Etat: Suivi de La

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1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Hans kelsen Editeur: LGDJ Poids: 833g Nom de publication: Théorie générale du droit et de l'E MPN: Date de publication: Notre avis: Tres Bon Livre Date de réédition: Etat de l'objet: Livre comme neuf Format \ Reliure: Broché Broché Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Langue: Français Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires Dimenssions: 24 x 16 x 0,3 Theme: Theorie generale du droit et de l'Etat: Suivi de Nombre de pages: 517 Mot Clefs: Droit ISBN: EAN:

Du droit interne au droit international Le facteur religieux

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1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Mel Goy Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Theme: Du droit interne au droit international Le facteur Mot Clefs: Goy, Raymond Etat de l'objet: Livre comme neuf Annee d'edition: Format \ Reliure: Broche Broche Dimenssions: x x 2,01 Mon avis: Je le recomande ce livre Nombre de pages: 484 Editeur: Publications de l'Universite de Rouen Langue: Francais Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires EAN:

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CESSION DROIT AU BAIL MAGASIN AU COEUR DE LA FLOTTE La

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MAGASIN DE 47 M2 AU COEUR DE LA FLOTTE DOUBLE ENTREE WC GRILLES DE PROTECTION. DPE EN COURS. Surface habitable: 47 m² Surface minimum du local: 47 m² Performance énergétique (DPE): NC Emission de Gaz à effet de serre (GES): NC

DROIT AU BAIL

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saint-Malo, Local commercial de 56 m² avec une réserve de m² Surface habitable: 56 m² Surface minimum du local: 56 m²

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"Livre ""DROIT AU BUT """

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'Lot de sept livres''DROIT AU BUT''' - 84

Droit au bail-MX

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Je vous propose cet élégant local d'une surface de 50 m2 situé à proximité du métro Filles du Calvaire, dans une rue très commerçante. Idéal pour une première affaire. Loyer de € et faibles charges de €. Idéal pour coiffure, dépôt de pressing ou encore retoucherie... M. Jean FRESSY / poste . Honoraires: 7.7% du prix de vente. Type de bien: Bureau & Commerce Surface: 50 m²

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BD Droit au but

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Lot de sept livres 'DROIT AU BUT' Bon état - 84

vente droit au bail caen

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Vente Droit au bail tous commerces à 10 mn de CAEN sur axe caen-troarn: très bel emplacement et construction de standing sur axe passant pour Notaires, Vétérinaires, Pharmacies, ou Porfessions libérales. Local de stockage, chambre froide, 3 bureaux, salle d'attente, 10 places de parkings extérieures. Bonne visibilité. Loyer: 950€. Conviendrait également pour tous types de commerces. Honoraires charge vendeur Agent commmercial CIMM IMMOBILIER NORMANDIE - PPRENANT- Agent commercial- - Plus d'informations sur normandie.cimm.com (réf. 140151134) - RSAC N° 419 748 579 - Ville du greffe: CAEN - Surface habitable: 140 m² Nombre de pièces: 3 Nombre de garages: 1 Environnement: village Zone: ZONE CIMM ENTREPRISES NORMANDIE Secteur: SECTEUR CIMM ENTREPRISES NORMANDIE CIMM IMMOBILIER NORMANDIE 80 Boulevard Dunois 14000 CAEN

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Droit au Bail Bordeaux Centre

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Prix: € Ville: Bordeaux Code postal: Description: Droit au bail à proximité de la rue Porte Dijeaux, Prix de vente € FAI, Surface de 165m2 sur deux niveaux, Loyer € net sans TVA. Local en parfait état avec un beau linéaire vitrine. Tous commerces sauf restauration. Agence TransmiCible

SURVËTEMENT OM COLLECTION DROIT AU BUT

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Description Description: Survêtement collection Olympic de Marseille (Droit au but) RARE Marque ADIDAS État neuf Jamais porté Pour collectionneur et connaisseur Prix: 250 Euros bonne affaire Tel: je ne réponds pas aux mails ni aux SMS merci d'appeler

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Droit au coeur - Camille Fontaine - Livre

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Occasion - Bon Etat - Nous Deux (2�me s�rie) - - - Poche Genre: Autres

VENTE - SAINT - PIERRE - DROIT AU BAIL-

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SAINT - PIERRE - CENTRE - Local commercial de 44 m². Loyer €. Situé entre la rue des Bons Enfants et du Four à Chaux Type de bien: Bureau & Commerce Surface: 44 m²

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Droit au Bail magasin 88 m2

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Dans un quartier commerçant de Corbas. Sur un emplacement passant - Droit au bail d'un magasin de 88 m2. Toute activité possible sauf restauration. Prix: ?. Kamel BOUTIAB - Tél: - agent commercial en immobilier. Immatriculé au registre spécial des agents commerciaux. Ville du greffe: LYON. - Réseau Casarèse. Mandat N° 583. D'autres biens sur www casarese com ! Surface habitable: 88 m² Proximité: centre ville, animations, commerces, bus Environnement: petite ville Charges mensuelles: 150 € Zone: RHONE ALPES Secteur: RHONE BOUTIAB Casarèse 266 C Route du Ranfray SAINT LAURENT D'AGNY

Droit au bail tous commmerces - lyon 6

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DROIT AU BAIL TOUS COMMMERCES - LYON 6 EXCLUSIF - Je vous propose cette surface commerciale de 200m2 sur 2 étages avec extraction et chambres froides, située sur le Cours Lafayette à 5 minutes à pied la gare La Part Dieu ou la Tour Incity. Loyers très attractif, HT mensuel. Mme Maud RIOU poste Agence: Maxi Home Comparez les taux en quelques clics

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ROQUEBRUNE CAP MARTIN () Vend FOND, DROIT AU

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ROQUEBRUNE CAP MARTIN Quartier Carnoles Centre sur Art passante, Vend droit au bail ou Fond de Commerce, local 67m2 environ, dont Reserve 15m2 environ, Sanitaires. Belle Vitines 6 m lin Emplacement g actuellement sans employ de Chiffre affaire annuel. BAIL 3/6/9 Ann , Tous commerces (sauf grande restauration). Loyer des Murs TTC. Prix: (toutes propositions). N'HESITEZ PAS, APPELEZ Jos LOPEZ (jusqu' 21h00). VENEZ Visiter mes biens sur: mentoncapmartin06.maxihome.net TEL: . M. Jose LOPEZ poste Type de bien: Bureau & Commerce Surface: 67 m² Nb de pièces: 2

8 bandes dessinées Droit au but neuf

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8 bandes dessinées Droit au but Excellent état, comme neuf 9.95€ l'unité neuf 45€ les 8 livres - 05

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le droit du travail au BEP occasion

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Le droit du travail au BEP d'Yvon le Fiblec et Philippe le Bolloch Droit du travail sécurité sociale Dossiers et synthéses editions bertrand la coste origine et evolution de la legislation du travail objectifs etat bon: quelques pages avec des mots surlignés de crayon papier et stabylo envoi postal 3,90€ ou remise en main propre - 78

Droit au Bail 58 m2 Lyon 7

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A proximité de l'avenue Jean Jaurès - Droit au bail d'un beau magasin d'angle de 58 m2 avec une cave de 35 m2 pour stockage. Pierres apparentes: beaucoup de cachet ! Tout commerce. Restauration possible !! Loyer: de charges. Prix du pas-de-porte: ?. Kamel BOUTIAB - Tél: - agent immobilier pour le réseau Casarèse. Mandat N° 670. D'autres biens sur www casarese com ! Surface habitable: 58 m² Proximité: centre ville, bus Environnement: grande ville Taxe foncière: 550 € Charges mensuelles: 50 € Zone: RHONE ALPES Secteur: RHONE BOUTIAB Casarèse 266 C Route du Ranfray SAINT LAURENT D'AGNY

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VENTE DROIT AU BAIL PIZZERIA/SANDWICHERIE A

VENTE DROIT AU BAIL PIZZERIA/SANDWICHERIE A

Cession de droit au bail d'une pizzeria /sandwicherie d'une superficie de 40 m² environ, à deux pas des boulevards Foch et Gambetta. Le local commercial est composé d'une salle d'environ 18 m², d'une cuisine de 22 m² environ, d'un WC accessible aux handicapés et d'une petite terrasse. La cession du droit au bail comprend l'ensemble du matériel de restauration rapide (pizzeria et sandwicherie), un coin Cyber café comprenant 3 ordinateurs avec accès internet, un appareil multifonctions (imprimante et photocopies) ainsi qu'un taxiphone (appels téléphoniques toutes destinations vers les téléphones fixes et mobiles). Bail tous commerces avec possibilité bail neuf. Quant au loyer, il s'élève à euros TTC (comprend les charges de copropriété ainsi que la taxe foncière). M. Chérif ALIDRA poste Type de bien: Bureau & Commerce Surface: 40 m² Nb de pièces: 2

Cède droit au Bail boutique centre ville

Cède droit au Bail boutique centre ville

Cède droit au bail une boutique remise à neuve au centre ville de Saint Maur des Fossés (rer A St Maur Créteil) Comprenant: Une boutique de 5m de vitrine - Surface au RDC 25m² + sous/sol commercial de 35m² avec sanitaire + lave main Bail neuf Loyer: euros/ht + 150 euros /charges Activités commerciales autorisées: Esthétique (soin de corps, vente des produits cosmétiques, chaussures, prêts à porter accessoires et..) Pour toute autre information Téléphone:

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FONDS DE COMMERCE OU DROIT AU BAIL

FONDS DE COMMERCE OU DROIT AU BAIL

Dans un immeuble, au rez de chaussée, une grande pièce sur la rue à usage de magasin, et à l'arrière deux petites pièces. Tous commerces sauf bar, café et restauration. Surface habitable: 1 m² Surface du terrain: 1 m²

st etienne prox monthieu - droit au bail

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ST ETIENNE Prox Monthieu Droit au bail à reprendre de 100 m² sur avenue passante avec stationnement facile - Possibilité tous commerces sauf alimentaire. Contacter Mr MEISELS au 06.16.70.83.24 L'agence VAL DE LOIRE - REALISATIONS FONCIERES vous propose plus de 400 biens en vente sur son site: www.agencevaldeloire.com Secteur: MONTHIEU Surface habitable: 1 m² Surface du terrain: 1 m² Nombre de niveaux: 1 Prix net du bien: 29000 € Prix hors honoraires acquéreur: 29000 € Honoraires vendeurs: 4000.0000 € Charges honoraires pour: Vendeur AGENCE IMMOBILIERE VAL DE LOIRE - AGENCE VAL DE LOIRE - REALISATIONS FONCIERES 17 rue Dorian 42700 FIRMINY SIRET: 792491250 Barème des honoraires agence: http://media2.ac3-distribution.com/segments/immo/catalog/images/manufacturers_bareme/71756.pdf

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Drancy /gare/anatole /france/droit au bail

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Mètres carrés: 40 Drancy,sur rue Anatole France, cède un droit au bail, un local commercial,équipé d'une extraction, pour pizzeria,ou restaurant,pas de kebab, la surface est de 40m2(environ),une terrasse de 70m2(environ),le loyer est de euros/mois, le bail sera neuf M. David TIEO poste Agence: Maxi Home Nombre de Pièces: 1

Bonnet Adidas L'O.M droit au but

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Article en très bon état. La marque aux 3 bandes. Bonnet à l'éffigie de l'équipe de football de la ville de Marseille. Taille, conviens à toutes les têtes. N'hésitez pas à me contacter, car bien d'autres articles vous attendent. Vous pouvez me téléphoner, (pas de SMS merci) ou me contacter par Mail. L'envoi est possible si souhaité, avec La Poste ou Mondial Relay. - 76

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INITIATION AU DROIT DES AFFAIRES MERCADAL MACQUERON Francis

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1Caractéristiques de l'objet État : Bon état: Livre ayant déjà été lu, mais qui est toujours en bon état. La couverture présente des dommages mineurs, comme des éraflures, mais n'est ni trouée ni déchirée. Pour les couvertures rigides, la jaquette n'est pas nécessairement incluse. La reliure présente des marques d'usure mineures. La majorité des pages sont intactes. Pliures et déchirures mineures. Soulignement de texte mineur au crayon. Aucun surlignement de texte. Aucune note dans les marges. Aucune page manquante. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet Commentaires du vendeur : “ Bon état général, aucune page manquanteCouverture fatiguée pour cette édition de ”

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