qlexique droit constitutionnel

Introduction au droit constitutionnel - Jean-Claude Zarka

1Caractéristiques de l'objet État : Bon état: Livre ayant déjà été lu, mais qui est toujours en bon état. La couverture présente des dommages mineurs, comme des éraflures, mais n'est ni trouée ni déchirée. Pour les couvertures rigides, la jaquette n'est pas nécessairement incluse. La reliure présente des marques d'usure mineures. La majorité des pages sont intactes. Pliures et déchirures mineures. Soulignement de texte mineur au crayon. Aucun surlignement de texte. Aucune note dans les marges. Aucune page manquante. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Jean-Claude Zarka Niveau: Université

L'indispensable du droit constitutionnel de Delaunay, Be...

1Caractéristiques de l'objet État : Etat correct: Livre présentant des marques d'usure apparentes. La couverture peut être légèrement endommagée, mais son intégrité est intacte. La reliure peut être légèrement endommagée, mais son intégrité est intacte. Existence possible de notes dans les marges, de soulignement et de surlignement de texte. Aucune page manquante, ni aucun autre défaut susceptible de compromette la lisibilité ou la compréhension du texte. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Benoit delaunay MPN: Poids: 310g ISBN: EAN:

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1Caractéristiques de l'objet État : Etat correct: Livre présentant des marques d'usure apparentes. La couverture peut être légèrement endommagée, mais son intégrité est intacte. La reliure peut être légèrement endommagée, mais son intégrité est intacte. Existence possible de notes dans les marges, de soulignement et de surlignement de texte. Aucune page manquante, ni aucun autre défaut susceptible de compromette la lisibilité ou la compréhension du texte. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Benoit delaunay MPN: Poids: 310g ISBN: EAN:

DROIT CONSTITUTIONNEL EUROPEEN A L'EPREUVE DE LA CRISE

VARENNE ) Weight: 494g. / 1.09 lbs Binding Paperback Great Customer Service!

livre constitutionnel F.hamon et M.Troper

livre DROIT CONSTITUTIONNEL, Francis HAMON et Michel TROPER, 36ème édition, LEXTENSO EDITIONS, prix:15€

LOUIS XVI (MONARQUE CONSTITUTIONNEL) 12 deniers dit "au

1Caractéristiques de l'objet Personnage: Louis XVI Epoque royale: Louis XIII à Louis XVI Période: Monnaie royale Qualité: B

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françois luchaire Le juge constitutionnel en France et aux

François Luchaire (Auteur) - Paru le chez Economica

Droit de la concurrence et droit commun des obligations,

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Chagny Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Theme: Droit de la concurrence et droit commun des obliga Mot Clefs: Universite - Droit Concurrence consommation Droit Etat de l'objet: Livre comme neuf Annee d'edition: Format \ Reliure: Broche Dimenssions: x x 5,21 Mon avis: Je le recomande ce livre Nombre de pages: Editeur: Dalloz Langue: Francais Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 2 exemplaires EAN:

WPRO IEF150 - Droit-droit - rallonge mâle/femelle - 1,5m |

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marque: WPRO Numéro de pièce fabricant: Non applicable EAN:

Le Droit Les Affaires Et L’histoire - Droit Commercial -

1Caractéristiques de l'objet État : Très bon état: Livre qui ne semble pas neuf, ayant déjà été lu, mais qui est toujours en excellent état. La couverture ne présente aucun dommage apparent. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Marques d'usure et déchirures mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Éditeur: Economica Langue: Français Date de publication: Poids: 675g Sujet: Droit Histoire Auteur: Jean HILAIRE ISBN:

Du droit interne au droit international Le facteur religieux

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Mel Goy Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Theme: Du droit interne au droit international Le facteur Mot Clefs: Goy, Raymond Etat de l'objet: Livre comme neuf Annee d'edition: Format \ Reliure: Broche Broche Dimenssions: x x 2,01 Mon avis: Je le recomande ce livre Nombre de pages: 484 Editeur: Publications de l'Universite de Rouen Langue: Francais Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires EAN:

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Lampadaire droit ELIOT halogene droit noir laqué   CD_MATH » Visitez votre boutique FreeShopping * * Description Lampadaire halogene droit noir laqué - Pied métal laqué noir - Maxi 230 W - Variateur sur câble - Hauteur totale: 178 cm. Ampoule requise: R7S maxi 230W - inclue Voir nos propositions d'ampoules ci-dessous Livraison en France La livraison est systématiquement assurée par Transporteur ou Colissimo (La Poste) et l'envoi vous est offert. La réception se fait en général dans les 2/3 jours suivant le paiement de la commande. Forts de nos 12 années d'expérience, nos paquets sont solides et vos objets protégés au mieux. Livraison à l'international  Pas de livraison à l'international.   Les Retours Satisfait ou remboursé: Vous disposez d'un délai de 14 jours ouvrables pour nous retourner, sans indication de motif, le produit et être intégralement remboursé. Le produit devra être neuf dans son emballage d'origine et non déballé. Nous vérifierons que le produit n'a pas été utilisé. Les frais de port retour restent à la charge du client.  Pour toute information complémentaire, n'hésitez pas à vous référer à nos conditions générales de vente. Les Garanties Nos objets sont tous neufs et au minimum garantis 1 an. Ils bénéficient de la garantie constructeur. Le SAV Notre SAV n'a qu'un intérêt: vous satisfaire. Nous sommes votre allié pour vous aider dans le choix et l'envoi de votre article. Puisque pour nous tout ne s'arrête pas après la livraison nous assurons un suivi lors d'un problème technique. Biens transmis par voie numérique ou inclus sur des supports matériels Tous nos produits numériques sont des offres légales autorisées par la loi. Elles sont officielles, packagées et la revente est autorisée par les propriétaires de droit, éditeurs ou revendeurs agréés. Pour toute demande d'un propriétaire de droit, nous sommes à votre écoute pour vous donner toute information à ce sujet. Paiement Pour vous servir au mieux et dans les meilleurs délais, nous n'acceptons que les paiements immédiats effectués avec Paypal. Pour rappel Paypal vous permet de payer directement par carte bancaire sans compte paypal associé. Conditions générales de vente   Prix et disponibilité Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises (TVA française et autres taxes applicables). Les frais de port sont indiqués lorsqu'ils ne sont pas offerts. Nous pouvons accepter vos commandes dans la limite des stocks disponibles. Nous Vous informons de la disponibilité des articles vendus sur le Site sur la page d'information de chaque article. Si, en dépit de notre vigilance, les articles sont indisponibles, nous vous en informerons par e-mail dans les meilleurs délais et nous vous rembourserons dès que la transaction sera annulée. Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les milliers d'articles figurant sur notre site comporte une erreur de prix. Soyez assuré cependant que nous procédons à la vérification des prix lors de la procédure d'envoi de votre article. Si le prix corrigé est inférieur au prix affiché sur le Site, nous vous appliquerons le prix le plus bas et vous adresserons votre article. Si le prix corrigé est supérieur au prix affiché sur le Site, nous vous en informerons et procéderons à l'annulation de votre commande à moins que vous ne choisissiez d'accepter la commande au nouveau prix.     Venez visiter votre boutique FreeShopping   où des milliers de produits vous attendent !   Vous pouvez utiliser le carrousel ci-dessous pour rechercher votre bonheur dans notre gamme de produits !

Droit civil: introduction au droit de Gérard Cornu

Droit civil: introduction au droit de G. Cornu Editions "Montchrestien", collection: Domat, droit privé 13ème édition Très bon état

Bts Notariat Epreuve de Droit General et Droit Notarial E4

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Morel Journel Etat de l'objet: Livre comme neuf Mon avis: Tres Bon Livre Format \ Reliure: Broche Editeur: Ellipses Market Nombre de pages: 0 Theme: Bts Notariat Epreuve de Droit General et Droit Not Dimenssions: x x 2,59 Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires Annee d'edition: Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * EAN:

Sites et sols pollues enjeux d'un droit, droit en

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Marie-Pierre Blin-Franchomme Collectif Etat de l'objet: Livre comme neuf Mon avis: Tres Bon Livre Format \ Reliure: Broche Broche Editeur: LITEC Nombre de pages: 305 Theme: Sites et sols pollues enjeux d'un droit, droit en Dimenssions: x x 1,19 Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 3 exemplaires Annee d'edition: Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Langue: Francais EAN:

Annales corrigées : Introduction au Droit et Droit

Prenez un peu de bon temps.venez flâner un moment dans ma boutique!!! Envoi très soigné. LNM402

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1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Francois vinckel Editeur: Gualino Editeur Poids: 515g Nom de publication: Droit de l'Exécution forcée: Le droit d MPN: Date de publication: Notre avis: Tres Bon Livre Date de réédition: Etat de l'objet: Livre comme neuf Format \ Reliure: Broché Broché Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Langue: Français Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires Dimenssions: 22 x 14,4 x 1,5 Theme: Droit de l'Execution forcee: Le droit de l'execut Nombre de pages: 458 Mot Clefs: Droit Droit civil Voies d'exécution Sciences ISBN: EAN:

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1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Livre neuf, n'ayant jamais été lu ni utilisé, en parfait état, sans pages manquantes ni endommagées. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Éditeur: francis lefebvre Niveau: Université Langue: Français Auteur: annie lamboley m h laurens-lamboley

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1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marque: vidaXL Matériau: acier MPN: Diamètre: 15 cm Poids: 7 kg Épaisseur de la paroi du tube: 2 mm Hauteur: 100 cm Finition: revêtement en poudre à haute température EAN:

Barbier Rasoir Droit Kit - Durable Barbier Bord Droit Rasoir

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marque: Black Widow Executive Brand Razor EAN: Non applicable Modèle:: Ne s'applique pas Numéro de pièce fabricant: Non applicable

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Guide des droits des victimes Ministère de la Justice Préface de Robert Badinter 306 pages Aider les victimes à découvrir leurs droits est la seule ambition de ce guide... Possibilité d'envoi

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