code annote des pensions militaires daposinvalidite

code annoté des pensions militaires d'invalidité,

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1CaractĂ©ristiques de l'objet État : Occasion: Objet ayant Ă©tĂ© utilisĂ©. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de dĂ©tails sur les Ă©ventuelles imperfections. Afficher la dĂ©finition de tous les Ă©tats - la page s'ouvre dans une nouvelle fenĂȘtre ou un nouvel onglet Commentaires du vendeur : “ Ă©tat d'usage,bon Ă©tat ”

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CODE DU TRAVAIL ANNOTE

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Code du travail annoté de iÚme édition.Broché.NEUF

Code Pratique Fiscal ; Code General Des Impots; Livre

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1CaractĂ©ristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant dĂ©jĂ  Ă©tĂ© lu. La couverture ne prĂ©sente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagĂ©e, pliĂ©e ni dĂ©chirĂ©e. Aucun texte n'est soulignĂ© ni surlignĂ©. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intĂ©rieure peut prĂ©senter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de dĂ©tails et voir la description des dĂ©fauts. Afficher la dĂ©finition de tous les Ă©tats - la page s'ouvre dans une nouvelle fenĂȘtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'Ă©tat Titre: Code Pratique Fiscal ; Code General Des Impots; Livre Des Procedures Fiscales; Directives Et Autres Textes - Collectif Type de produit: Droit Fiscal Auteur: Collectif ISBN-13: ISBN:

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Code Pratique Fiscal ; Code General Des Impots; Livre

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Memento des réquisitions militaires à l'usage des chef de

Memento des réquisitions militaires à l'usage des chef de

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Memento des réquisitions militaires à l'usage des chef de

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Les pensions dans les pays de l'OCDE : Panorama des

Les pensions dans les pays de l'OCDE : Panorama des

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Médaille des blessés militaires -

Médaille des blessés militaires -

Médaille des blessés militaires -. C'est le premier modÚle consistant en un ruban avec étoile émaillée rouge posé sur un certificat. Le document mesure 22 cm x 16 cm, il émane du 2° Régiment de Zouaves - DépÎt de Sathonay avec attribution à un caporal blessé de guerre. Il porte la date à Sathonay du 6 Juin . Le document est encadré dans un cadre photo en baguette bois. Référence:.Les frais d'emballage et d'expédition au tarif lettre verte France s'élÚvent à 3,70 euros.

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code général des impÎts, livre des procédures fiscales

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Edition du MinistÚre des finances et des comptes publics, mai le livre fait + de pages Envoi en mondial relay Idéal pour étudiant en droit fiscal

Médaille des Blessés Militaires () Caen

Médaille des Blessés Militaires () Caen

MĂ©daille des BlessĂ©s Militaires. CrĂ©Ă©e par la Loi du 27 Juillet . Le modĂšle prĂ©sentĂ© est ajourĂ©, il se compose de l'Ă©toile rouge entourĂ©e de feuilles de chĂȘne Ă  gauche et de feuilles de laurier Ă  droite. Cette couronne est gĂ©nĂ©ralement ouverte. Il est considĂ©rĂ© comme premier modĂšle.. Le ruban blanc, Ă  sept raies verticales, dont une raie rouge centrale et, de part et d'autre, une raie jaune et deux raies bleues. Nota: Il a Ă©tĂ© adaptĂ© une barrette avec Ă©toile rouge sur le ruban signifiant une blessure, c'est un rajout non rĂ©glementaire.RĂ©fĂ©rence: 143. les frais d'expĂ©dition et d'emballage en enveloppe bulles s'Ă©lĂšvent Ă  2 euros au tarif Ă©conomique France.

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MĂ©dailles - Croix des Services Militaires Volontaires. Caen

MĂ©dailles - Croix des Services Militaires Volontaires. Caen

Un ensemble de deux croix des Services Militaires Volontaires. Description:Créée par décret du 13 Mai . C'est un croix à quatre branches avec un cercle, porteur de feuilles de laurier, apparaissant entre les branches. Les centres portent des carrés posés sur la pointe: celui de l'avers représente l'effigie de la République casquée avec l'inscription " REPUBLIQUE FRANCAISE" et celui du revers porte sur trois lignes la légende "SERVICES MILITAIRES VOLONTAIRES". Le ruban est bleu marine avec une raie verticale rouge au centre, déterminant trois parties égales, il est ici insolé sur l'avers Cette croix a été supprimée lors de la création du Mérite Militaire en . Référence: et 143. Les frais d'expédition et d'emballage s'élÚvent à 1,65 euro au tarif économique France.

Des télégraphes et de leurs applications militaires

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HACHETTE BNF () Weight: 59g. / 0.13lbs Binding Paperback Great Customer Service! Comparez les taux en quelques clics

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27 oblitérations dont des bureaux postaux militaires en Al

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27 oblitérations dont des bureaux postaux militaires en Allemagne Il y a 1 enveloppe oblitérée de Sarajevo du premier janvier , Tous les morceaux d'enveloppes ont circules ? les frais de port sont de

27 oblitérations dont des bureaux postaux militaires en All

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27 oblitĂ©rations dont des bureaux postaux militaires en Allemagne Il y a 1 enveloppe oblitĂ©rĂ©e de Sarajevo du premier janvier , Tous les morceaux d'enveloppes ont circules ? les frais de port sont de 1.60 €

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CASQUE EN CUIR DES MOTOCYCLISTES MILITAIRES DE L'URSS #

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1CaractĂ©ristiques de l'objet Type: VĂȘtement, Uniforme Service: ArmĂ©e de l'air Sous-type: Casquette Pays, Organisation: Russie

27 oblitérations dont des bureaux postaux militaires en All

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CASQUE EN CUIR DES MOTOCYCLISTES MILITAIRES DE L'URSS #

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1CaractĂ©ristiques de l'objet Type: VĂȘtement, Uniforme Service: ArmĂ©e de l'air Sous-type: Casquette Pays, Organisation: Russie

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1/2 mark de conduire, tous des alliés militaires Autorité,

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1CaractĂ©ristiques de l'objet Commentaires du vendeur : “ fast kassenfrische Erhaltung, bitte beurteilen Sie anhand der Bilder, 1 leichter senkrechter Mittelknick, Alters und Lagerungsbedingte Spuren ”

LOT n°5 de deux insignes militaires Essence des armées

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1CaractĂ©ristiques de l'objet État : Occasion: Objet ayant Ă©tĂ© utilisĂ©. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de dĂ©tails sur les Ă©ventuelles imperfections. Afficher la dĂ©finition de tous les Ă©tats - la page s'ouvre dans une nouvelle fenĂȘtre ou un nouvel onglet Commentaires du vendeur : “ En l'Ă©tat, avec dĂ©fauts; Bien lire les conditions de ventes avant d'enchĂ©rir ”

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1CaractĂ©ristiques de l'objet État : Occasion: Objet ayant Ă©tĂ© utilisĂ©. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de dĂ©tails sur les Ă©ventuelles imperfections. Afficher la dĂ©finition de tous les Ă©tats - la page s'ouvre dans une nouvelle fenĂȘtre ou un nouvel onglet Commentaires du vendeur : “ En l'Ă©tat, avec dĂ©fauts; Bien lire les conditions de ventes avant d'enchĂ©rir ”

Stebbing, La chanteuse Gaby Deslys (Annoté par Arletty en

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Vintage Print Carte cabinet, Marie Elise Gabrielle Caire, dite Gaby Deslys, nĂ©e Ă  Marseille le 4 novembre et morte Ă  Paris le 11 fĂ©vrier , est une chanteuse française, artiste de music-hall, vĂ©ritable star internationale. Tirage albuminĂ© 11x16 Circa Toutes les photographies vendues sur ce site sont des tirages originaux d'Ă©poques, sauf indications contraires. Nous acceptons les retours sans conditions. Nous envoyons gratuitement de le monde entier, avec ou sans assurance, suivant la valeur. Concernant nos cartes de visites, vous pouvez trouver plus d'information sur les diffĂ©rents Studios sur le site: photo-carte.com Nous sommes acheteurs de collections complĂštes, si vous avez quelque chose Ă  vendre, contactez-nous au ou bien par mail Ă  All photographs sold on this site are vintage original prints, unless otherwise indicated. We accept returns without conditions. We can ship free of charge Worlwide, with or without insurance, according to the value. We are buyers of complete collections, if you have something to sell, please contact us at or by mail to Alle Fotos auf dieser Website verkauft Original-AbzĂŒge von Perioden, sofern nicht anders angegeben. Wir nehmen RĂŒckkehr ohne Auflagen. Wir senden frei von der Welt, mit oder ohne Versicherung, je nach dem Wert. Concerning our CDV's, you can find more information on the various Studios on website: photo-carte.com

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Code des assurances  parfait Ă©tat

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Utlisé deux fois seulement donc état irréprochable

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