dalloz code procedure civile

Code de l'éducation - Neuf - Édition DALLOZ

*** Neuf & Non Ouvert - Produit Original. *** Code de l'éducation (édition spéciale et complète), annoté et commenté - format papier & numérique: Cèdé à 50 € au lieu de 87 € car achat en double. Inclus dans cette édition: mobilité et mise à jour en continu. Présentation Les + de l’édition du Code de l'éducation • Clair et précis pour un public non-juriste grâce aux commentaires et annotations de jurisprudence détaillés; • Statuts des personnels enseignants, d'éducation et de surveillance en appendice; • Code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet. Le Code de l'éducation comprend l'ensemble des matières régissant les principes généraux de l'éducation, l'administration (répartition des compétences entre les collectivités territoriales...), les enseignements scolaires (1er et 2nd degrés) et supérieurs (organisation, établissements, vie) et les personnels. Cette 12e édition est enrichie d'annotations de jurisprudence exhaustives, de références bibliographiques et d'un vaste commentaire qui permet de comprendre les notions, institutions et mécanismes juridiques d'une matière complexe. Elle intègre également la circulaire de rentrée ainsi que les différentes nouveautés législatives et réglementaires (loi travail, loi égalité et citoyenneté, décret sur les obligations de service et les missions des personnels enseignants du premier degré...). Un appendice réunit le code de la recherche, enrichi de jurisprudence, bibliographie et commentaires, mais également les principaux statuts particuliers des personnels de l'enseignement (professeurs des écoles, professeurs agrégés, professeurs certifiés, maîtres contractuels et agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, personnels de l'enseignement supérieur, de l'éducation physique et sportive, ainsi que d'éducation et de surveillance), les programmes d'enseignement de l'école primaire... A récupérer sur place de préférence possibilité d'envoi postal (à vos frais). Me contacter si question, Cordialement.

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Ange55 Dalloz Code Civil 93ème Edition occasion

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Bonjour, Je vends d'ccasion le CODE CIVIL edition limitée .

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Code de procédure pénale édition LA BAULE version 2

1Caractéristiques de l'objet État : Très bon état: Livre qui ne semble pas neuf, ayant déjà été lu, mais qui est toujours en excellent état. La couverture ne présente aucun dommage apparent. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Marques d'usure et déchirures mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Langue: Français Éditeur: LA BAULE

CODE DE COMMERCE DALLOZ - NEUF - EDITION DE LUXE -

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Livre neuf, n'ayant jamais été lu ni utilisé, en parfait état, sans pages manquantes ni endommagées. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Sujet: Commerce

Controle fiscal Les vices de procedure procedure de Richard

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: procedure de Richard Gaudet Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Theme: Controle fiscal Les vices de procedure procedure d Mot Clefs: Droit Droit des affaires Droit fiscal Etat de l'objet: Livre comme neuf Annee d'edition: Format \ Reliure: Broche Broche Dimenssions: x x 1,40 Mon avis: Magnifique livre, je le recomande Nombre de pages: 186 Editeur: L'Harmattan Langue: Francais Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 1 exemplaires EAN:

Da Vinci Code The Game - Code-Breaking Challenge Logic

1Caractéristiques de l'objet État : Occasion: Objet ayant été utilisé. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur les éventuelles imperfections. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet Commentaires du vendeur : “ In very good condition. All the pieces are present and clean. Very minor bumps to the corners of the box. Sticky tape present where it has been sealed. ”

Avid Caliper Piston Kit Code/Code R Pressure Foot,

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état UPC: Color: Grey EAN: Weight: 9 hundredths-pounds Brand: Avid Dimensions: L 4.57 x W 3.39 x H 0.24 inches MPN: AA ISBN: Not Applicable Binding: Sports

CODE D'INSTRUCTION CRIMINELLE ET CODE PENAL: Saint-Jurs

COLLECTION DALLOZ Pour plus d'information ou acheter,

Code Pratique Fiscal ; Code General Des Impots; Livre

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Titre: Code Pratique Fiscal ; Code General Des Impots; Livre Des Procedures Fiscales; Directives Et Autres Textes - Collectif Type de produit: Droit Fiscal Auteur: Collectif ISBN-13: ISBN:

DATALOGIC PM - LECTEURS DE CODE BARRES (AZTEC CODE, |

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marque: "DATALOGIC" Numéro de pièce fabricant: "PMHP433RB" EAN:

DATALOGIC PM - LECTEURS DE CODE BARRES (AZTEC CODE, |

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert, vendu dans son emballage d'origine (lorsqu'il y en a un). L'emballage doit être le même que celui de l'objet vendu en magasin, sauf si l'objet a été emballé par le fabricant dans un emballage non adapté pour la vente au détail, comme une boîte non imprimée ou une poche en plastique. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marque: "DATALOGIC" Numéro de pièce fabricant: "PMHP433RB" EAN:

DA VINCI CODE GAME. INTERNATIONAL CODE-BREAKING SENSATION

1Caractéristiques de l'objet État : Occasion: Objet ayant été utilisé. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur les éventuelles imperfections. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Game Type: Family Game, Memory Game, Tile Game Title: Da Vinci Code Theme: Numbers Material: Plastic Min. Number of Players: 2 players Type: Complete Game Recommended Age Range: 7+

Code Pratique Fiscal ; Code General Des Impots; Livre

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Titre: Code Pratique Fiscal ; Code General Des Impots; Livre Des Procedures Fiscales; Directives Et Autres Textes - Collectif Type de produit: Droit Fiscal Auteur: Collectif ISBN-13: ISBN:

Code rural et de la pêche maritime; Code forestier: Com...

1Caractéristiques de l'objet État : Très bon état: Livre qui ne semble pas neuf, ayant déjà été lu, mais qui est toujours en excellent état. La couverture ne présente aucun dommage apparent. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Marques d'usure et déchirures mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Collectif ISBN: EAN:

Code rural et de la pêche maritime; Code forestier: Com...

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Le "nouveau" code de la route CODE GUÉRITTE années 50

1Caractéristiques de l'objet État : Très bon état: Livre qui ne semble pas neuf, ayant déjà été lu, mais qui est toujours en excellent état. La couverture ne présente aucun dommage apparent. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Marques d'usure et déchirures mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet Commentaires du vendeur : “ Livre en bon etat, pas de page cornée, quelques petites taches sur la couverture et deux pages jaunis.Les deux agraffes sont piqué de rouille. ”

2 pièces Cadenas à Combinaison, avec Code, Serrure Code 4

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marque: Bystep MPN: NA

CARTE CODE SKYLANDERS SPYRO'S ADVENTURE CODE CARD WEB

1Caractéristiques de l'objet État : Occasion: Objet ayant été utilisé. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur les éventuelles imperfections. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Type: Carte à l'unité

JUMBO RUBIK S RUBIKS CODE PUZZLE DECIPHER THE HIDDEN CODE

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marke: JUMBO TITEL: RUBIK´S CODE Herstellernummer: EAN:

2 pièces Cadenas à Combinaison, avec Code, Serrure Code 4

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marque: Bystep MPN: NA

JUMBO RUBIK S RUBIKS CODE PUZZLE DECIPHER THE HIDDEN CODE

1Caractéristiques de l'objet État : Neuf: Objet neuf et intact, n'ayant jamais servi, non ouvert. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Marke: JUMBO TITEL: RUBIK´S CODE Herstellernummer: EAN:

Lap top security cable - code lock can be re-set (code

1Caractéristiques de l'objet État : Occasion: Objet ayant été utilisé. Objet présentant quelques marques d'usure superficielle, entièrement opérationnel et fonctionnant correctement. Il peut s'agir d'un modèle de démonstration ou d'un objet retourné en magasin après une courte période d'utilisation. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur les éventuelles imperfections. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet Commentaires du vendeur : “ Item in perfect working order ”

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