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Propriete intellectuelle et mondialisation: La propriete

1Caractéristiques de l'objet État : Comme neuf: Livre qui semble neuf, mais ayant déjà été lu. La couverture ne présente aucune marque d'usure apparente. Pour les couvertures rigides, la jaquette (si applicable) est incluse. Aucune page n'est manquante, endommagée, pliée ni déchirée. Aucun texte n'est souligné ni surligné. Aucune note ne figure dans les marges. La couverture intérieure peut présenter des marques d'identification mineures. Consulter l'annonce du vendeur pour avoir plus de détails et voir la description des défauts. Afficher la définition de tous les états - la page s'ouvre dans une nouvelle fenêtre ou un nouvel onglet... En savoir plus sur l'état Auteur: Michel vivant Editeur: Dalloz Poids: 360g Nom de publication: Propriété intellectuelle et mondialisati MPN: Date de publication: Notre avis: Tres Bon Livre Date de réédition: Etat de l'objet: Livre comme neuf Format \ Reliure: Broché Nombre d'etoiles par les clients: * * * * * Langue: Français Avis des clients: -- ATTENTION Plus que 4 exemplaires Dimenssions: 24,6 x 17,1 x 0,2 Theme: Propriete intellectuelle et mondialisation: La pr Nombre de pages: 196 Mot Clefs: Mondialisation Droit Droit des affaires Propri ISBN: EAN:

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Hauteurs de Vichy, belle propriété, 8 piéces, garages, piscine, puits, voliére, portail électrique avec vidéophone, terrain arboré, environ 1.5 ha. DPE:E Prix incluant 3.64% Honoraires agence TTC Tél: Type de bien: Maison Surface: 326 m² Nb de pièces: 8 Classe énergie: E (de ) GES: E (de )

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Proche Giverny à 2 minutes, ensemble immobilier composé d'une vaste propriété de 250 m2 habitables avec dépendance de 80 m2 sur trois niveaux, terrain arboré de m2 avec une piscine chauffée et couverte, 3 appartements de 46 m2, 1 appartement de 33 m2, 1 maison de 54 m2 avec jardin privatif, (loués avec un rapport locatif de euros/mois) Très bel ensemble dans village avec commerces, Sextant France - Sylvie Crevel agent basé à LIMETZ VILLEZ - - Plus d'informations sur www.sextantfrance.fr réf. Comparez les taux en quelques clics Type de bien: Maison Surface: 250 m² Nb de pièces: 21 Classe énergie: D (de ) GES: D (de )

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Dans village 11km nord Marines, proche Chaumont en Vexin propriété comprenant 3 habitations indépendantes pour 300m² habitables et 200m² de dépendances aménageables, sur terrain de m². Au centre du village, au calme, sans vis à vis, le tout en excellent état. Très beau potentiel pour activité touristique, gites ou chambres d'hotes. Paris 1heure, gare pour Saint Lazare à 5mn, proche A16 Paris Calais, Dieppe 1.15 heure. Beauvais, Cergy Pontoise 30mn. Haut potentiel. Sextant France - Guy Fourdrignier - - Plus d'informations sur www.sextantfrance.fr réf. Type de bien: Maison Surface: 280 m² Nb de pièces: 10 Classe énergie: D (de ) GES: D (de )

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Saint aygulf, grande propriété pleine vue mer composée de sept appartements avec terrasses. Offrant un 4 pièces de 128 m² avec grand séjour cheminée et grande terrasse. Un 3 Pièces de 75 m² avec mezzanine et terrasse. Trois 2 Pièces dont un avec terrasse tropézienne. Deux studios en rez-de-jardin. Garage et parkings. Jardin arboré irréprochable, piscine avec nage à contre-courant. Fort rendement locatif ! Type de bien: Maison Surface: 419 m² Nb de pièces: 15

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CANAT ET WARTON ROQUEBRUNE SUR ARGENS magnifique vue sur le rocher, belle propriété récente de plain pied, 4 chambres dont une suite parentale. Triple garage. Clairière. Haras. Terrain arboré. Piscine. Jacuzzi. Pool House. A découvrir ! Type de bien: Maison Surface: 292 m² Nb de pièces: 6

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CANAT et WARTON vous propose: Quartier Notre Dame à 5 minutes à pied du port santa lucia et 10 des commerces. Une maison d'une superficie totale de 232m² + garage 3 voitures. Elle se compose au niveaux principale d'un double séjour avec cheminée, une cuisine indépendant équipée avec salle à manger, 2 chambres avec salle d'eau ou salle de bains, plusieurs wc. A l'étage un bureau et un coin salon, une chambre avec salle d'eau et une terrasse. En sous sol une salle de jeux, une buanderie, un atelier, une chambre avec cuisine et salle de douche avec wc, une chambre avec salle d'eau et un garage. Type de bien: Maison Surface: 232 m² Nb de pièces: 6

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Maison traditionnelle d’environ 160m² sur 870m² de terrain. Vous pourrez apprécier ses grandes pièces de vie avec une cuisine de 22m² et un salon de 30m²!!Pour l’espace nuit vous trouverez trois belle chambres et une suite parentale. Côté jardin vous aimerez sa piscine et ses terrasses. Les plus: deux chambres indépendantes toutes équipées et louées. A découvrir dans sa résidence!! Sextant France - Costantina - - Plus d'informations sur www.sextantfrance.fr réf. Financez vos travaux Type de bien: Maison Surface: 160 m² Nb de pièces: 6 Classe énergie: B (de ) GES: B (de 6 à 10)

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PROCHE VICHY, PROPRIETE DE CARACTERE EN PARFAIT ETAT, SALON DE 80m², SALLE A MANGER, CUISINE EQUIPEE, 5 CHAMBRES, 2 SALLES DE BAINS, BUREAU, DRESSING, PISCINE INTERIEURE, PARC ARBORE, ETANG. DPE C. Tél: Prix incluant 4.73% honoraires agence TTC Type de bien: Maison Surface: 315 m² Nb de pièces: 11 Classe énergie: C (de ) GES: C (de )

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NICE (Alpes MARITIMES) - COLLINE DE GAIRAUT - PROPRIÉTÉ VUE PANORAMIQUE Magnifique propriété perchée sur la colline de Gairaut avec splendide vue panoramique. Villa principale en pierre de taille de 300 m² sur 3 niveaux comprenant grand salon, salle à manger, bibliothèque, 3 chambres. Seconde villa de 110 m² avec terrasse de réception mitoyenne à la très belle piscine. Troisième villa de 100 m² avec jardin d'hiver et studio indépendant. Jardin paysagé avec atelier d'artiste. - Salon bibliothèque/billard - Seconde piscine indépendante - Vue mer - Calme absolu - Terrain de m² - Accès autoroutier aisé. Type de bien: Maison Surface: 510 m² Nb de pièces: 10

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A 20km de Vichy, en pleine campagne, très belle propriété de 16ha avec un étang de 1ha50a et 15 ha de feuillus, superbe chalet bois F5, salle de restaurant et bar indépendant, dépendances. Idéal pour création parc de loisirs, accrobranche, camping... etc. Classe énergie: E. DESCRIPTIF: # Maison d'habitation: beau chalet bois de comprenant grande pièce à vivre avec cuisine ouverte, belle salle d'eau, 3 chambres, WC, buanderie-chaufferie. # Espace restauration: salle de restaurant avec bar Licence 2 avec possibilité rachat Licence 4, sanitaires normes pour handicapés. # Terrain de 16ha composé d'un magnifique étang de 1ha50a avec oxygénateur, berges dégagées et dessouchées, second étang, bois de 15ha composé de feuillus en majorités de chênes, parking d'accueil, accès par chemin privé. # Dépendances: garage atelier avec grand appentis. Très gros potentiel pour création d'une base de loisirs, d'un camping avec activités ou tout simplement pour personnes souhaitant vivre en pleine campagne sans nuisance. Chaudière bois. 18km de Vichy 30km A71 (Paris-Clermont Ferrand) 45km A89 A72 (Lyon...) 50km A89 (Bordeaux...) 60km A75 (Montpellier...) Les mesures sont données à titre indicatif. Pour tout renseignement complémentaire, pour une visite ou pour vous aider dans votre projet immobilier, contactez-moi. MEGAGENCE Monsieur VASSEUR-ARNAUD Bénédict RSAC: Cusset Tél: . Honoraires de 2.56 % TTC inclus Agent Commercial Indépendant Type de bien: Maison Surface: 108 m² Nb de pièces: 5 Classe énergie: E (de ) GES: E (de )

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MAGNIFIQUE PROPRIETE AUX PORTES DE VICHY ET CUSSET A MOINS DE 5 MN DU CENTRE DE VICHY.BEAU POTENTIEL POUR CETTE DEMEURE AVEC SES DEPENDANCES ET SA MAISON DE GARDIEN, L'ENSEMBLE DANS UN HAVRE DE PAIX SANS ETRE ISOLE. PRIX INCLUANT 4% D'HONORAIRE AGENCE TTC. DPE D....... VOTRE CONSEILLER.....Vincent DESBOUVRIES..... TEL ..... Type de bien: Maison Surface: 450 m² Nb de pièces: 9 Classe énergie: D (de ) GES: D (de )

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VICHY BELLE PROPRIETE AVEC PISCINE ENTOUREE D'UN PARC DE m² DANS QUARTIER RESIDENTIEL, 270m² HAB. SUR SOUS-SOL, PRESTATIONS HAUT DE GAMME, ENTREE, SALON, SEJOUR, SALLE A MANGER, CUISINE EQUIPEE, 5 CHAMBRES, 3 BAINS, 3 WC. GARAGE 4V, BUANDERIE, CAVES. DPE D. Tél: Prix incluant 4,91% Honoraires agence TTC Type de bien: Maison Surface: 253 m² Nb de pièces: 8 Classe énergie: D (de ) GES: D (de )

Tyrosse propriété

Proche du bourg de Tyrosse, cette propriété offre de nombreuses options: pour un particulier, maison T5 à rafraîchir avec belle parcelle de terrain ou pour un professionnel avec possibilité de construire un pett collectif ou de créer un lotissement. Dépendance. A VISITER Nombre de pièces: 5 Nombre de chambres: 4 Surface habitable: 128 m² Surface du terrain: m² Année de construction: Surface des dépendances: 30 m² Nombre de garages: 1 Nombre de salles d’eau: 2 Nombre de terrasses: 1 Performance énergétique (DPE): NCO Emission de Gaz à effet de serre (GES): NC

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Entre Rodez et Villefranche- de-Rouergue, dans un petit hameau se trouve cette propriété de 320 m2 aménagée avec gout, et avec des matériaux de qualité. Dans un état impeccable, cette confortable demeure de charme est érigée sur un jardin paysagé de m2 avec piscine. Au RDC: vaste entrée de 19 m2, donnant sur un salon cosy avec bibliothèque de 47 m2 avec accès direct sur la terrasse de 100 m2, cuisine équipée avec cellier de 18 m2 et SAM très lumineuse avec menuiserie repliable de 43 m2 avec accès sur un 2nde terrasse dominant le jardin. Bureau en duplex de 60 m2 avec 6 m de hauteur s. plafond. Au 1er: 3 chambres de , et 21 m2 et SDB de 9 m2, dressing. Au 2nd: 2 chambre de 12 m2 et SDE. Au RDJ: Salle de sport de 17 m2, Chaufferie, cave et local technique sur 80 m2. Grange aménageable de 140 m2 avec toiture neuve, chape et ouvertures créées. Four à pain aménagé en chambre de 18 m2. Double garage. Piscine de 11 X 5. Arrosage auto, puits, grand portail auto. Aucun travaux à prévoir. Type de bien: Maison Surface: 320 m² Nb de pièces: 10

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Jolie propriété au calme à 5 km des plages, sur m² entourés de haies et agréablement arborés, grande maison de plain-pied des années . Séjour avec cheminée et plafond rampant, 5 chambres (140 m² habitables environ). Cadre idéal pour amoureux de la nature ! Type de bien: Maison Surface: 140 m² Nb de pièces: 7

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Dans une position proéminente sur la place d'une petite ville, ce bâtiment de caractère dispose d'un bar, d'un restaurant, d'une terrasse et d'hébergement. Un parking public est disponible. Dans le bar (31m2) vous pouvez entrer dans le salon de 19m2 à gauche, ou à une salle de billard de 30m2 à droite. À l'arrière est un restaurant de 64m2 (environ 50 places), avec un four à pizza en brique. Cette pièce se ouvre sur un jardin de 400m2 à l'arrière du bâtiment. La cuisine est 27m2. À l'avant du bâtiment est une terrasse de 40 places, face à la place publique. Le bas a été rafraîchi l'année dernière, à l'étage est en partie rénové et dispose de deux salles de bains, trois chambres doubles et une salle de séjour de 26m2. Tout à l'égout. L'Isle Jourdain est une ville populaire avec des magasins, par conséquent, cette propriété pourrait être converti en magasins avec hébergement. Comparez les taux en quelques clics Type de bien: Maison Surface: 265 m² Nb de pièces: 8

BELLE PROPRIETE-

GRAND SEJOUR AVEC CHEMINEE SUR TERRASSE, CUISINE EQUIPEE, 5 CHAMBRES, BUREAU, SALLE DE BILLARD, ATELIER, GARAGE 3 VOITURES, PARC AVEC TENNIS ET PISCINE. DPE: D Prix incluant 5% Honoraires agence TTC Tél: Type de bien: Maison Surface: 225 m² Nb de pièces: 9 Classe énergie: D (de ) GES: D (de )

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Dans quartier résidentiel, belle propriété (120 m² hab., 4 chambres, séjour 60 m²...) dans une impasse proche forêt, plage et commerces, sur m² clos. Type de bien: Maison Surface: 120 m² Nb de pièces: 5

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Proche de Mirmande, Ferme authentique et contemporaine de 330 m² dans un hameau très calme, restaurée avec goût sur m² environ de terrain, comprenant 6 chambres, 4 salles de bains, une cour intérieure, un préau de 80 m², une cuisine d'été, un four à pain et une piscine en bois hors sol. Divisible en plusieurs espaces, une maison principale avec 2 chambres, un gîte pour 6 à 8 personnes et 2 chambres d'hôtes, DPE CONSO: D. Réf Prix euros LCDI Type de bien: Maison Surface: 350 m² Nb de pièces: 11 Classe énergie: D (de ) GES: D (de )

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Secteur Valreas, Enclaves des Papes, proche village, Domaine viticole 22 ha d'un seul tenant avec ses vignes AOC Côtes du Rhône Village superbement entretenues, possibilité création d'une cave personnelle grâce aux nombreuses dépendances, maison d'habitation du 18ème d'environ 200 m² habitables avec 7 chambres et une cour intérieure, source abondante, à 20 mns de l'A7 et d'Orange, possibilité de gites DPE CONSO: F. Réf Prix Euros LCDI Type de bien: Maison Surface: 200 m² Nb de pièces: 10 Classe énergie: F (de ) GES: F (de )

Propriété-_

Au Sud des Vans, Propriété située en Ardèche méridionale, en zone touristique, composée d'une maison d'habitation de plain pied de 127 m² avec 50 m² de terrasse, d'une maison annexe de 56 m² avec 20 m² de terrasse couverte et un ancien mazet restauré entièrement de 37 m², le tout disposé sur un terrain d'un hectare dont m² constructibles. Elle offre des prestations de qualité, un équipement haut de gamme, une piscine au sel avec vue sur le plateau des Gras de Nave. Ce bien conviendrait pour plusieurs familles ou un projet d'accueil, gîtes, chambres d'hôtes. À 1h30 de la gare TGV d'Avignon et à 2h de la gare TGV de Valence, DPE CONSO: D... Réf Prix euros LCDI Type de bien: Maison Surface: 203 m² Nb de pièces: 7 Classe énergie: D (de ) GES: D (de )

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En limite d' un agréable petit village cette véritable propriété charentaise vous propose un ensemble immobilier dans un très bon état général...Une longère charentaise composée d'une entrée, belle pièce à vivre avec cheminée, deux chambres, salle de bain et wc. A l'étage, une chambre et un très grand grenier aménageable. Nombreuses dépendances dont une petite maison indépendante aisément transformable en gite ÉNORME POTENTIEL! Type de bien: Maison Surface: 150 m² Nb de pièces: 6 Classe énergie: F (de ) GES: F (de )

Propriété-_M

A Terrats propriété F4 de 150 m² sur 1ha Séjour salon, cuisine équipée et belle véranda de 38 m² Double vitrage Oliviers, arbres fruitiers.....et animaux Prix € DPE: C Type de bien: Maison Surface: 150 m² Nb de pièces: 4 Classe énergie: C (de ) GES: C (de )

Belle propriété

Cette propriété au terrain arboré de m² se situe dans le parc naturel du Perche, à 11km de Nogent le Rotrou. Actuellement, l'habitation principale de 120m² comporte un séjour, une cuisine / salle à manger, une salle d'eau avec wc, deux chambres et un grenier aménageable. Ce bien possède également un deuxième bâtiment: une longère de 186m² (au sol) au gros oeuvre rénové, présentant un beau volume à aménager. Cette propriété vous séduira par la quiétude de son environnement et par son charme. Honoraires de 3.81 % TTC inclus. Etienne Gauvin, agent commercial Sextant France - Type de bien: Maison Surface: 300 m² Nb de pièces: 2 Classe énergie: C (de ) GES: B (de 6 à 10)

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